Actualité juridique [2022-10-07]
Bonification des congés pour motif personnel prévus au Code canadien du travail Auteurs : Jean-François Lecours, avocat Delphine Soukpraseuth, [...]
AAAAAAAAaActualité juridique [2022-03-25]
Rappel des changements qui entreront en vigueur le 6 avril prochain faisant suite à l’adoption de [...]
AAAAAAAAaJean-François Pleau (1960-2021)
Le cabinet Beauvais Truchon remercie la communauté des nombreuses marques de sympathie témoignées à la suite de l’annonce du décès de notre très [...]
AAAAAAAAaActualité juridique [2021-12-22]
La Cour d’appel se prononce : une demande d’accréditation peut être déposée pour représenter les employés [...]
AAAAAAAAaActualité juridique [2021-11-23]
Allégation de violation des droits fondamentaux d’un travailleur : qui a compétence? Auteurs : Anne-Sophie Ouellet, avocate et Virginie Ramsay, stagiaire [...]
AAAAAAAAaActualité juridique [2021-11-10]
Projet de loi 64 : quels impacts pour les entreprises privées? Auteurs : Anne-Sophie Ouellet, avocate et Pierre-Étienne Dallaire, stagiaire en droit [...]
AAAAAAAAaActualité juridique [2021-11-02]
En cas d’inexécution d’une obligation contractuelle essentielle, quel secours offre la clause de non-responsabilité? Auteurs : Dominic Labbé, avocat et Frédéric Tremblay, [...]
AAAAAAAAaActualité juridique [2021-10-22]
COVID-19 au boulot : les travailleurs infectés sont-ils victimes d'une lésion professionnelle? Auteurs : Anne-Sophie Ouellet, avocate et Pierre-Étienne Dallaire, stagiaire en [...]
AAAAAAAAaActualité juridique [2021-10-14]
Projet de loi 64 : Ce que vous devriez savoir concernant les communications aux fins de recherches, d'étude et de statistique Auteurs [...]
AAAAAAAAaActualité juridique [2021-10-04]
Adoption du PL59 : une réforme substantielle en matière de santé et sécurité au travail ! Auteure : Stéphanie [...]
AAAAAAAAaActualité juridique [2021-09-30]
Projet de loi 64 : quels impacts pour les organismes publics ? Auteure : Anne-Sophie Ouellet, avocate Plus de quinze mois [...]
AAAAAAAAaActualité juridique [2021-09-21]
Le non-respect des mesures sanitaires : informer avant de sanctionner Auteure : Anne-Sophie Ouellet, avocate Dans Association des employés du Nord québécois [...]
AAAAAAAAaActualité juridique [2021-09-16]
La Cour d’appel se prononce : l’obligation de loyauté n’empêche pas la concurrence Auteures : Anne-Sophie Ouellet, avocate Patricia Turcotte, avocate La [...]
AAAAAAAAaActualité juridique [2021-09-15]
Protection des renseignements personnels : le projet de loi 64 en voie d’être adopté Auteure : Anne-Sophie Ouellet, avocate Plus de 15 [...]
AAAAAAAAaActualité juridique [2021-09-02]
La géolocalisation à l’ère de la COVID-19 et du télétravail Auteure : Patricia Turcotte, avocate Il existe une panoplie de technologies permettant aux [...]
AAAAAAAAaActualité juridique [2021-06-18]
La Cour d’appel du Québec a tranché1 : le salaire des étudiants que vous embauchez pourrait devoir être revenu à la hausse [...]
AAAAAAAAaCOVID-19 et vaccination : un employeur québécois peut-il imposer la vaccination à ses employés ?
Article rédigé par Me Delphine Soukpraseuth Avec la vaccination qui est maintenant ouverte à toute la population québécoise, les employeurs pourraient être tentés [...]
AAAAAAAAaL’obligation de privilégier le télétravail en contexte de pandémie : une obligation avec des limites!
Auteure : Me Anne-Sophie Ouellet Le 26 octobre 2020, l’arbitre Jean-François La Forge a rejeté une demande d’ordonnance de sauvegarde déposée par le [...]
AAAAAAAAa
[ L’ÉQUIPE S’AGRANDIT ] Une expertise diversifiée : Vous y avez droit.
Beauvais Truchon, s.e.n.c.r.l. est heureux de souligner que cinq nouvelles avocates se sont jointes à son cabinet. Me Shirley Cadorette Admise à [...]
AAAAAAAAaTemps des fêtes : quand party rime avec festivités… et responsabilités
Auteure : Me Karine Dubois, associée Pour de nombreux employeurs, le party de Noël est « l’événement » de l’année [...]
AAAAAAAAaCOMMENTAIRE SUR LA DÉCISION HYPOTHEQUES CIBC INC. c. FIDUCIE RÉSIDENCE MALO
L'effet de la déchéance du terme sur le calcul du délai de prescription d'une obligation à terme suspensif Auteurs: Me Mathieu Ayotte, associé, et [...]
AAAAAAAAaBEAUVAIS TRUCHON S’IMPLIQUE POUR LA JOURNÉE DE L’ARBRE
Le 25 septembre 2019, le programme Milieux de vie en Santé de Nature Québec s’est associé à la Journée de l’Arbre de la santé et [...]
AAAAAAAAaNOMINATION DE JOHANNIE LEBLANC ET GABRIELLE TREMBLAY
La société Beauvais Truchon est très heureuse d’annoncer la nomination de Me Johannie Leblanc et de Me Gabrielle Tremblay. Après avoir complété leur stage du [...]
AAAAAAAAaNOMINATION DE CAMILLE BÉRUBÉ-LEPAGE
La société Beauvais Truchon est très heureuse d’annoncer la nomination de Me Camille Bérubé-Lepage. Après avoir effectué son stage du Barreau à notre cabinet, Camille [...]
AAAAAAAAaBEAUVAIS TRUCHON ACCUEILLE Me JEAN-PIERRE PELLETIER DANS SON ÉQUIPE
Beauvais Truchon, S.E.N.C.R.L. est heureuse de souligner que Me Jean-Pierre Pelletier s’est joint à son cabinet à titre d’associé. En joignant nos rangs, Me Pelletier [...]
AAAAAAAAaMODIFICATIONS AU CODE DU TRAVAIL EN MATIÈRE DE SERVICES ESSENTIELS
Auteur: Me Karine Dubois Le ministre du Travail, de l’Emploi et de la Solida-rité sociale a présenté à l’Assemblée nationale le [...]
AAAAAAAAaANALYSE DE L’ÉTENDUE DU DROIT DE VOTE CONFÉRÉ AUX CRÉANCIERS
Commentaire sur la décision Arrangement relatif à 9354-9186 Québec inc. (Bluberi Gaming Technologies Inc.) Auteurs: Me Mathieu Ayotte, associé, et Gabrielle Tremblay, stagiaire Article [...]
AAAAAAAAaRÉFORME DE LA LOI SUR LES MARQUES DE COMMERCE
MODERNISATION DE LA LÉGISLATION AFIN D’INTÉGRER LES PRATIQUES INTERNATIONALES Auteure: Camille Bérubé-Lepage, stagiaire en droit D’importantes modifications à la Loi sur [...]
AAAAAAAAaHYPOTHÈQUE LÉGALE DE LA CONSTRUCTION
RAPPEL DE NOTIONS IMPORTANTES Auteur: Me Dominic Labbé L'hypothèque légale de la construction fait l'objet de seulement quelques articles dans [...]
AAAAAAAAaBEAUVAIS TRUCHON PRÉSENT AU GALA GRAND MAILLET 2019 UNIVERSITÉ LAVAL
Le 4 avril dernier à l'Espace Saint-Grégoire, se tenait le Gala Grand Maillet 2019 de la Faculté de droit de l'Université Laval. À cette occasion, [...]
AAAAAAAAaMODIFICATIONS À LA LOI CANADIENNE SUR LES SOCIÉTÉS PAR ACTIONS
Exigences de transparence accrues Auteurs: Me Jean-François Pleau, avocat, et Camille Bérubé-Lepage, stagiaire Le 13 juin 2019 entreront [...]
AAAAAAAAaCOMMENTAIRE SUR L’ARRÊT SALOMON c. MATTE-THOMPSON
L'importance de la déontologie au sein de la pratique quotidienne de l'avocat. Auteurs: Me Mathieu Ayotte, associé, et Gabrielle Tremblay, stagiaire Article [...]
AAAAAAAAaNOMINATION DE THIERRY BOUCHARD-VINCENT
Nous sommes très heureux d’annoncer la nomination de Me Thierry Bouchard-Vincent. Après avoir effectué son stage du Barreau à notre cabinet, Thierry a été nouvellement [...]
AAAAAAAAaBULLETIN D’INFORMATION EN DROIT DU TRAVAIL
Les avocats de l'équipe de droit du travail de BEAUVAIS TRUCHON vous invitent à prendre connaissance de leur dernier bulletin d'information sur le droit [...]
AAAAAAAAa
Me ERROL PAYNE : L’EXPÉRIENCE. VOUS Y AVEZ DROIT.
Beauvais Truchon S.E.N.C.R.L. est heureuse de souligner le retour de Me Errol Payne comme associé et membre actif du cabinet. Me Payne rejoint [...]
AAAAAAAAaL’ÉQUIPE DE LITIGE ACCUEILLE UNE NOUVELLE AVOCATE
Nous sommes très heureux d’annoncer la nomination de Me Romy Mac Farlane-Drouin. Elle exerce sa profession principalement dans les domaines du droit civil et commercial, [...]
AAAAAAAAaLa légalisation du cannabis : votre entreprise est-elle prête à relever le défi?
Avec l’entrée en vigueur de la Loi sur le cannabis, les employeurs feront face à plusieurs défis, que ce soit notamment en matière [...]
AAAAAAAAaBEAUVAIS TRUCHON PRÉSENT AU GALA RECONNAISSANCE 2018 UNIVERSITÉ LAVAL
Le 21 novembre dernier se tenait le Gala Reconnaissance 2018 de la Faculté de droit de L'Université Laval. À cette occasion, Beauvais Truchon a remis [...]
AAAAAAAAaDEJEUNER-CONFÉRENCE : LE FLIRT AU TRAVAIL À L’ÈRE DU #METOO
Le cabinet Beauvais Truchon vous invite cordialement à prendre part à un déjeuner conférence qui se tiendra le 4 octobre 2018, à [...]
AAAAAAAAaBULLETIN D’INFORMATION EN DROIT DU TRAVAIL
Les avocats de l'équipe de droit du travail de BEAUVAIS TRUCHON vous invitent à prendre connaissance de leur dernier bulletin d'information sur le [...]
AAAAAAAAaDEJEUNER-CONFÉRENCE : PÉNURIE DE MAIN D’OEUVRE ET TRAVAILLEURS ÉTRANGERS TEMPORAIRES
Le cabinet Beauvais Truchon vous invite cordialement à prendre part à un déjeuner conférence qui se tiendra le 7 décembre 2018, à [...]
AAAAAAAAaCOMMENTAIRE SUR LA DÉCISION LEFEBVRE c. MARTEL
Une condamnation substantielle à la suite d'une violente attaque commise à l'encontre d'un policier Auteure: Me Alexandra B.-Lapointe Article publié aux Éditions Yvon Blais, [...]
AAAAAAAAaL’ÉQUIPE BEAUVAIS TRUCHON A LA BOUCLE DU GDPL 2018
_________________________ Le 16 juin dernier, sous un soleil radieux, 12 représentants de BEAUVAIS TRUCHON ont pris part à La Boucle du [...]
AAAAAAAAaLE RETOUR EN APPEL D’OFFRES
Utilisation de la clause de réserve en matière d'appel d'offres : les options offertes aux soumissionnaires Auteurs: Mes Reynald Poulin et Mathieu Ayotte Article [...]
AAAAAAAAaUNE CRAVATE POUR LA CROIX ROUGE !
L'Équipe de Beauvais Truchon est fière de contribuer à la levée de fonds pour La Croix Rouge, en collaboration avec Morin noeud pap'. [...]
AAAAAAAAaLA BOUCLE 2018 DU GRAND DÉFI PIERRE LAVOIE
_________________________ Notre cabinet sera représenté à La Boucle du Grand défi Pierre Lavoie du 16 juin prochain avec une équipe de [...]
AAAAAAAAaSONIA BOLDUC AU MARATHON DE BOSTON 2018
Le 16 avril dernier se tenait la 122e édition du Marathon de Boston. Sonia Bolduc, technicienne juridique de notre groupe Droit du travail, a pris [...]
AAAAAAAAaPARUTION DE LA 3e ÉDITION DU MANUEL DE PLAIDOIRIES DE Me LUC CHAMBERLAND
Me Luc Chamberland, Ad. E., associé en droit civil et litigieux, vient de lancer la 3e édition de son Manuel de plaidoiries : Techniques [...]
AAAAAAAAaBEAUVAIS TRUCHON PRÉSENT AU GALA GRAND MAILLET 2018
Le 5 avril dernier se tenait le Gala Grand Maillet de L'Université Laval au Musée de la Civilisation. À cette occasion, Beauvais Truchon a remis [...]
AAAAAAAAaL’ÉQUIPE DROIT DU TRAVAIL ACCUEILLE UNE NOUVELLE AVOCATE
Nous sommes très heureux d’annoncer la nomination de Me Stéphanie Blanchet-Gravel. Me Blanchet-Gravel a complété son stage de formation professionnelle chez Beauvais Truchon et est [...]
AAAAAAAAaLA CROISSANCE SE POURSUIT
BEAUVAIS TRUCHON S.E.N.C.R.L. est très fière de sa relève et souligne le dynamisme, le professionnalisme et la rigueur de ses nouvelles recrues dans son équipe [...]
AAAAAAAAaDEJEUNER-CONFÉRENCE : DÉVELOPPEMENTS JURISPRUDENTIELS IMPORTANTS DE 2017 EN DROIT DU TRAVAIL
Le cabinet Beauvais Truchon vous invite cordialement à prendre part à un déjeuner conférence qui se tiendra le 8 février 2018, à l'hôtel Le [...]
AAAAAAAAaBEAUVAIS TRUCHON ACCUEILLE MARIE-ÈVE FRENETTE PARMI SA RELÈVE
Nous sommes heureux d’annoncer la nomination de Me Marie-Ève Frenette comme avocate de la relève dans notre équipe de Litige et résolution de différends. Me [...]
AAAAAAAAa
JOYEUSES FÊTES
Toute notre équipe vous souhaite de joyeuses fêtes et une bonne et heureuse année 2018.
AAAAAAAAaMOIS DE LA CARRIÈRE 2017 À L’UNIVERSITÉ LAVAL
La Faculté de droit de l'Université Laval a reconnu l’excellence et la réussite de ses étudiants lors du Gala Reconnaissance & Distinction, qui s’est tenu [...]
AAAAAAAAaBIENVENUE MYLINA PERRON-SIMARD
Nous sommes heureux d’annoncer la nomination de Me Mylina Perron-Simard. Me Perron-Simard a complété son stage de formation professionnelle chez Beauvais Truchon et est nouvellement [...]
AAAAAAAAa15 ANS POUR AVOCATS SANS FRONTIÈRES CANADA
La société Beauvais Truchon est fière d'appuyer Avocats Sans Frontières Canada (ASFC) et de contribuer au gala-bénéfice soulignant les 15 ans d'existence de [...]
AAAAAAAAaDEJEUNER-CONFÉRENCE : USAGE PERSONNEL D’INTERNET AU TRAVAIL, COMMENT AGIR EN TANT QU’EMPLOYEUR ?
Le cabinet Beauvais Truchon vous invite cordialement à prendre part à un déjeuner conférence qui se tiendra le 6 novembre 2017, à l'hôtel Le [...]
AAAAAAAAaBEAUVAIS TRUCHON PRÉSENTE POUR LA COURSE À LA VIE 2017
Bravo aux membres de l'équipe Beauvais Truchon qui ont participé à LA COURSE À LA VIE, le dimanche 1er octobre dernier. Depuis maintenant 15 ans, [...]
AAAAAAAAaUNE JEUNE AVOCATE SE JOINT À BEAUVAIS TRUCHON
Nous sommes heureux d’annoncer que Me Alexandra B. Lapointe se joint à notre cabinet dans notre secteur litige et résolution de différends. Alexandra fut inscrite [...]
AAAAAAAAaBEAUVAIS TRUCHON: 15 ANS D’IMPLICATION POUR LA COURSE À LA VIE
Joignez-vous à l’équipe Beauvais Truchon et venez marcher ou courir 10km, 5km ou 1km, le dimanche 1er octobre prochain. Beauvais Truchon s'engage à changer l'avenir [...]
AAAAAAAAaL’ÉQUIPE DROIT DU TRAVAIL ACCUEILLE UN NOUVEAU MEMBRE
Nous sommes heureux d’annoncer la nomination de Me Anthony Boilard. Me Boilard a complété son stage de formation professionnelle chez Beauvais Truchon et est nouvellement inscrit au Tableau [...]
AAAAAAAAaBEAUVAIS TRUCHON ACCUEILLE UN NOUVEL AVOCAT DANS SON ÉQUIPE DE LITIGE
Nous sommes heureux d’annoncer que Me Gabriel Pomerleau se joint à notre cabinet. Me Pomerleau est inscrit au Tableau de l’Ordre du Barreau du Québec depuis 2015. Il [...]
AAAAAAAAaL’ÉQUIPE S’AGRANDIT !
Beauvais Truchon, S.E.N.C.R.L. est heureux de souligner la nomination de Me Suzie Laprise. Me Laprise a été admise à l’exercice de la profession en 2012. [...]
AAAAAAAAaMOIS DE LA CARRIÈRE À L’UNIVERSITÉ LAVAL
Le 15 novembre dernier, Me Mathieu Ayotte, Me Kurt Doyle et Me Isabelle Rochette ont participé à un midi-conférence offert aux étudiants en droit de [...]
AAAAAAAAaNOTRE ÉQUIPE DE DROIT DU TRAVAIL S’AGRANDIT
Nous sommes heureux d’annoncer que Me Nicolas Dallaire se joint à notre cabinet. Me Dallaire pratique le droit depuis 2003 et est membre de l’Ordre des [...]
AAAAAAAAaBEAUVAIS TRUCHON ACCUEILLE ÉLISABETH BOUFFARD
Constamment à la recherche des meilleurs professionnels de la relève, nous sommes fiers d’annoncer la nomination de Me Élisabeth Bouffard dans notre équipe de droit [...]
AAAAAAAAaUNE NOUVELLE VENUE CHEZ BEAUVAIS TRUCHON
Nous sommes heureux d’annoncer que Me Anik Bernatchez se joint à notre cabinet. Me Bernatchez fut inscrite au Tableau de l’Ordre du Barreau du Québec [...]
AAAAAAAAaGRAND SUCCES DE L’EVENEMENT SUR LES DERNIERS DÉVELOPPEMENTS JURISPRUDENTIELS EN DROIT DU TRAVAIL
Le 27 janvier dernier, Beauvais Truchon a eu le plaisir d’accueillir plus de 100 de ses clients à l’occasion d’un déjeuner-conférence tenu à l'Hôtel Bonne [...]
AAAAAAAAaDEJEUNER-CONFÉRENCE OFFERT PAR LE SECTEUR DROIT DU TRAVAIL
Le cabinet Beauvais Truchon vous invite cordialement à prendre part à un déjeuner conférence qui se tiendra le 21 octobre 2016, à l'hôtel Le Bonne [...]
AAAAAAAAaBEAUVAIS TRUCHON S’IMPLIQUE POUR LA COURSE À LA VIE
Joignez-vous à l’équipe Beauvais Truchon et venez marcher ou courir 10km, 5km ou 1km, le dimanche 2 octobre prochain. Courir n'est qu'un début. En tant [...]
AAAAAAAAaATELIERS SUR LA PROCÉDURE CIVILE
Me Luc Chamberland, Ad. E., associé chez Beauvais Truchon, offrira à nouveau cet automne des formations et conférences sur les procédures civiles, pour les Éditions [...]
AAAAAAAAaBEAUVAIS TRUCHON ACCUEILLE UN NOUVEL AVOCAT
Nous sommes heureux d’annoncer que Me Dominic Labbé se joint à notre cabinet. Me Labbé s’est joint à Beauvais Truchon en 2015 à titre d’étudiant. [...]
AAAAAAAAaIMPLICATION POUR LA FONDATION DU CENTRE JEUNESSE DE QUÉBEC
Depuis plusieurs années, c’est avec fierté que Me Bruno Lepage, associé de notre cabinet, assure la présidence de la Fondation du Centre jeunesse de Québec, [...]
AAAAAAAAaBEAUVAIS TRUCHON SE MET EN ACTION POUR LA FONDATION ESPOIR JEUNESSE ARGENTEUIL
Sonia Bolduc et Marie-Josée Lévesque de notre cabinet ont participé le 7 mai dernier à la 6e édition de la Course Relais Argenteuil. [...]
AAAAAAAAaBEAUVAIS TRUCHON REPRÉSENTÉ AU MARATHON DE BOSTON 2016
Le 18 avril dernier se tenait la 120e édition du plus vieux marathon au monde, le fameux Marathon de Boston. Après s’être qualifiée lors du [...]
AAAAAAAAa